Les Ailes de Taillard : mise en synergie entre une collectivité, des citoyens et un développeur

La SAS Les Ailes de Taillard associe la Communauté de Communes des Monts du Pilat, l'entreprise Quadran, 120 personnes, 2 Cigales, 5 associations locales et Enercoop Rhône-Alpes ©ECR

La SAS Les Ailes de Taillard associe la Communauté de Communes des Monts du Pilat, l'entreprise Quadran, 120 personnes, 2 Cigales, 5 associations locales et Enercoop Rhône-Alpes © ECR

Publié par Esther Bailleul le 25/11/2016

La communauté de communes des Monts du Pilat (CCMP) a depuis plusieurs années un intérêt fort pour les problématiques environnementales : une quinzaine de chaufferies collectives bois et réseaux de chaleur, crèches BBC, micro-centrale hydraulique. En 2008, un projet éolien vient compléter la politique locale en faveur de la transition énergétique.

Dès le départ la volonté politique des élus communautaires est de maîtriser le projet, afin de ne pas connaître le sort des pays “en développement” dont les richesses naturelles sont exploitées sans réelles retombées locales. L’ouverture d’esprit des élus permet aux citoyens motivés par la transition énergétique, regroupés au sein de l’association Énergies Communes Renouvelables (ECR), d’apporter en 2010 un complément d’expertise et d’énergie humaine en participant au comité de pilotage.

L’association ECR, plus agile que les collectivités, soumises au rythme des délibérations des conseils, sert d’éclaireur pour sonder une demi-douzaine de développeurs éoliens à qui elle demande de lui exposer leur vision d’un projet partagé avec le territoire. Cela donne les bases pour rédiger un appel à candidatures auquel répondent une dizaine de développeurs, appelés à plancher sur deux scénarios : création d’une société d’économie mixte (SEM) à majorité publique à 50,1%, ou une société par actions simplifiée à 50% pour l’industriel, 25% pour la collectivité et 25% pour le collège des citoyens. Au terme d’une sélection menée conjointement par les élus et ECR, le développeur Quadran est choisi en 2011, notamment pour son expérience sur un autre projet participatif.

Les études de vent et environnementales peuvent démarrer, et en novembre 2013, la SAS Les Ailes de Taillard est créée avec un capital de 150 000€ pour porter le développement. Elle associe Quadran, la SEM’Soleil (représentant la CCMP), 120 citoyens à titre individuel, 2 CIGALES (Club d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Epargne Solidaire), 5 associations et la SCIC Enercoop Rhône-Alpes. Les actionnaires citoyens détiennent chacun entre une et quatre actions de 100 euros, et collectivement 25% du capital initial.

Cette SAS unique à format variable est la société de projet qui assure le développement, puis construira et exploitera le parc de 10 éoliennes de 3 MW, une fois les autorisations administratives obtenues, après augmentation du capital jusqu’à 5 millions d’euros. Sa structuration juridique est longue à organiser. La CCMP confie l’organisation de la participation citoyenne à Énergies Communes, avec un cahier des charges sur l’ouverture à tous les habitants de la CCMP. La CCMP et ECR informent ces derniers par presse et affichage de cette opportunité, en invitant les candidats à contacter ECR, qui en retour les invite à des réunions d’information privées.

Le développeur demande la maîtrise des domaines techniques qui relèvent de son expertise, via une représentation importante dans la gouvernance, mais accepte parallèlement le partage à 50/50 de la gouvernance de la société, non seulement pour la phase de développement, ce qui est logique du fait de la composition du capital, mais aussi à la construction et l’exploitation. Ainsi, la SAS est contrôlée par un comité stratégique dont la composition restera stable (4 sièges Quadran, 2 sièges SEM’Soleil, 2 sièges citoyens), y compris après la dilution probable de l’actionnariat public et citoyen au moment de l’augmentation du capital prévue pour la construction, en 2018. Ce découplage de la gouvernance et de la détention du capital est la garantie de la pérennité du fonctionnement participatif du projet. Il constitue une dimension innovante des Ailes de Taillard. Matérialisation du respect de cet engagement, Quadran s’est engagée à apporter si besoin 150 000€ à la société de développement en comptes courants d’associés (donc sans droits de vote additionnels).

Gouvernance partagée Ailes de Taillard

La gouvernance partagée de la SAS Les Ailes de Taillard © Philippe Heitz - ECR

120 citoyens (plus 26 cigaliers), cela peut sembler peu par rapport à une population de 16 000 habitants sur la CCMP. Le projet est-il soutenu par les habitants ? Deux signes prouvent que oui. En 2013, ce sont les habitants des deux villages d’assise du projet qui ont le plus investi dans la SAS. Et en octobre 2014, lors de l’élection de la commission syndicale de la section de commune propriétaire de la moitié du foncier du projet, l’ancienne équipe opposée au projet est remplacée dès le premier tour par une liste favorable, avec 70% de participation : le verdict des urnes est sans appel. Le fruit certainement de cinq années d’information des habitants par réunions ou ateliers publics, conférences, visites, lettres d’informations numériques et imprimées... et un chouette pique-nique au pied du mât de mesure de vent !