Le Thouarsais, territoire d'innovation méthodologique

Visite du parc TIPER lors des Rencontres TEPOS 2015
Publié par Esther Bailleul le 23/12/2016

Le Thouarsais est l'un des territoires français pilotes en matière d'énergie-climat. Cela se traduit concrètement par des projets énergétiques déjà visibles sur le territoire, mais aussi, sur le plan méthodologique, par l'engagement de la collectivité dans un grand nombre de dispositifs et d'outils : Plan Climat, démarche TEPOS via le réseau national et le programme TEPOS régional de Poitou-Charente, lauréat TEPCV, Cit'ergie...

Leurs apports diffèrent : le Plan Climat, volontaire à l'époque, représentait une première étape stratégique ; le terme TEPOS est connu de tous les élus et donne sens à la démarche ; le programme régional offre un accompagnement technique ; la convention TEPCV est synonyme de financement ; Cit'ergie est opportun pour structurer l'action en interne dans un contexte de réforme territoriale et de regroupement de collectivités. Enfin, le Thouarsais met également en place une plateforme de la rénovation énergétique, pour l'instant expérimentale, en partenariat avec le département des Deux-Sèvres et deux autres intercommunalités.

Aurélie Chevallier, directrice au pôle développement et innovation territoriale, souligne que c'est grâce à une ingénierie préexistante que la communauté de communes a pu saisir les opportunités et répondre aux appels à projet. En effet, dès 2001 un accompagnement des communes (Conseil en Energie Partagé) a été mis en place (par le Pays Thouarsais à l’époque), jusqu’en 2006. Ensuite, le Contrat Local Initiatives Climat signé en 2007 par le Syndicat du Pays Thouarsais avec l’Ademe et la Région Poitou-Charentes a permis de mettre en place le plan climat souhaité par les élus, et avec création d’un poste de chargé de mission dédié. La dynamique est alors portée par 2 grands objectifs : diviser par 4 des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050 et devenir un territoire à énergie positive.

Après plusieurs années, le Thouarsais est parvenu à créer une culture de la transition énergétique locale. L'élaboration des documents d'urbanisme (SCoT et PLUi), les plans déchets ou les politiques agricoles sont complètement intégrés à ce projet de territoire. De grands projets d'énergie renouvelable ont vu le jour sur le territoire : projet TIPER (parc associant solaire, méthanisation, éolien), chaufferies bois, CAPTER méthanisation...

La communauté de communes mobilise les citoyens à travers son Espace Info énergie, créé en 2007, et des animations régulières comme le Défi Familles à énergie positive, la Semaine du développement durable ou la Fête de l’énergie. Elle est aussi présente dans des salons locaux, sur le bâtiment et l’artisanat par exemple, et cherche depuis peu à créer une dynamique partenariale auprès des entreprises.

Lorsqu'un territoire met en place une politique énergie-climat ambitieuse, un certain nombre d'enjeux se présente : convaincre les élus, les citoyens et autres acteurs du territoire, parvenir à faire sortir les projets de terre, trouver du financement, etc. Quand la dynamique est en place, la gestion et la coordination d'une telle politique, en articulant tous ces dispositifs simultanément, est aussi un défi en soi.

Des moyens humains conséquents

Combien de personnes travaillent ponctuellement ou régulièrement à la transition énergétique du Thouarsais ? Difficile à dire, car le jeu d'acteurs est large.

Le nombre de projets menés par le Thouarsais et leur forte articulation à la stratégie globale s'expliquent d'abord par la taille de l'équipe énergie : 7,5 équivalents temps-plein, ce qui est rarissime en territoire semi-rural. L’ADEME est un soutien de première importance dans le financement de ces postes. L’enjeu des prochaines années sera de financer ces postes avec les revenus issus des projets d’énergie renouvelable de la collectivité. La collectivité est en train de monter en puissance sur ce point, en soutenant le développement de l’éolien et du photovoltaïque. Aujourd’hui, les projets dégagent des revenus fiscaux permettant d’abonder le budget global de la collectivité - il ne faut cependant pas perdre de vue le lien direct avec le travail effectué par les agents !

Chaque chargé de mission a ses projets et ses cibles : la personne en charge de Cit'ergie travaille avec les services, le CEP avec les communes, le volet TEPOS se concentre sur le développement des renouvelables et la participation citoyenne mais cherche aussi à mobiliser agriculteurs et entreprises, des conseillers animent l'Espace Info Energie et la plateforme de la rénovation portés par la collectivité, etc.

 

Aperçu des recrutements dans le pôle ‘Développement et innovation territoriale’ de la Communauté de communes du Thouarsais

Une gouvernance adaptée

Afin que d'une part, toutes ces actions soient coordonnées et conformes au projet de territoire, et que d'autre part la stratégie reste lisible pour les acteurs, les différents dispositifs sont regroupés sous le chapeau du Plan Climat, qui lui-même porte l'objectif TEPOS. En 2014, une réforme territoriale conduit l'agrandissement de la communauté de communes, qui absorbe le Pays Thouarsais. Ce changement de périmètre, associé au début d'un nouveau mandat, a été l'occasion de faire un point avec les élus sur tous les dispositifs. La nouvelle communauté de communes redéfinit son projet de territoire, avec l'avantage de disposer des compétences et des ressources propres aux EPCI. Aujourd'hui, les élus assurent toujours le portage politique et définissent les objectifs, avec la conscience de faire partie d'un territoire précurseur.

Concrètement, la gouvernance passe par un unique comité de pilotage régulier, qui regroupe plusieurs dizaines de personnes à chaque session : tous les vice-présidents, 6 élus volontaires, les chargés de mission énergie, les chargés de mission déchet, les DGS et DGA, le directeur de la maison de l'urbanisme, l'ADEME, la Région, les services de l'Etat... Les réunions durent 3 heures au minimum et nécessitent un important travail en amont sur l'ordre du jour, mais sont d'une grande richesse. En phase opérationnelle, les projets sont gérés en comités techniques toujours transversaux, mais moins lourds en organisation.

Face au casse-tête des dispositifs simultanés, un outil unique de gestion ?

Les opportunités de financement et d'accompagnement, que le Thouarsais cherche à saisir, se sont d'autant plus présentées que la collectivité se positionne et est reconnue dans sa démarche volontariste. Les élus sont moteurs sur cet aspect, ce qui entretient la dynamique et permet d'obtenir de nouvelles ressources. L'accumulation des dispositifs, quoiqu'elle implique des contraintes de gestion pour les agents, permet d'agir sur tous les plans.

En particulier, chaque programme s'accompagne d'un système d'évaluation avec rédaction de rapport, justification des dépenses etc. Les agents ont donc bien accueilli le travail de l'AREC sur le logiciel ClimaRecord. Organisé par action, il permet le suivi d'indicateurs par rapport à des objectifs, et l'édition automatique de rapports de synthèse chiffrés par axe stratégique ou de représentations graphiques de l'avancement des actions, ce qui permet de faciliter la rédaction des évaluations. D'abord une simple base Access, c'est maintenant un outil souple et automatisé qui permettra à terme de suivre et évaluer toutes les démarches (programme TEPOS régional, PCEAT, programme déchets...), et supporte déjà les changements de périmètre du territoire.