Propositions en faveur de la transition énergétique territoriale
Ces propositions du CLER et du Réseau TEPOS en faveur de la transition énergétique territoriale ont été construites en lien avec les territoires et les autres acteurs impliqués dans le réseau, sur la base de leur expérience de terrain. Elles visent à préfigurer, notamment, les conditions d'une généralisation effective des Contrats de transition écologique annoncés par le gouvernement pour 2018.Download (466,56 kB) →
Doctrine d'élaboration des Contrats de Transition Ecologique (14.12.17)
Doctrine d'élaboration des Contrats de Transition Ecologique préparée par le Ministère de la Transition écologique et soldaire et diffusée à l'occasion de la Conférence des Territoires du 14 décembre 2017.Download (189,78 kB) →
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