Dossier de presse: lauréats de l'appel à projet TEPCV
Le ministère de l'écologie a présenté les lauréats de l'appel à projets Territoires à énergie positive pour la croissance verte à l'occasion d'une conférence de presse tenue le 9 février 2015.Download →
Liste des lauréats de l'appel à projets TEPCV
Résultats de l'appel à projets Territoires à énergie positive pour la croissance verte, dévoilés le 9 février 2015Download →
Circulaire ministérielle sur la gestion des conventions TEPCV du 26 septembre 2017
Le Ministre Nicolas Hulot a diffusé le 26 septembre 2017 une circulaire relative aux règles de gestion désormais applicables aux conventions TEPCV.Download →
Guide d'interprétation de la circulaire ministérielle sur la gestion de TEPCV du 26 septembre 2017
Ce guide d'application de la circulaire du Ministre d’État Nicolas Hulot du 26 septembre relatif à l'enveloppe spéciale de transition énergétique a été diffusée le 5 octobre 2017.Download →
Lettre ministérielle aux collectivités lauréates TEPCV du 29 novembre 2017
Le Ministre Nicolas Hulot a envoyé le 29 novembre 2017 une lettre aux lauréats TEPCV, pour préciser les conditions d'assouplissement des règles proposées précédemment par sa circulaire du 26 septembre.Download →
Note du Ministre Hulot aux préfets du 20 novembre 2017
Note adressée par le Ministre d'Etat, Ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot aux préfets de région le 20 novembre 2017.Download →
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