Contrats de transition écologique : échangez avec le Grand Briançonnais

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Lac des Partias

Published by Esther Bailleul on 2019. 04. 12.

Intercommunalités, vous avez jusqu’au 27 mai pour répondre à l’appel à candidatures "Contrats de transition écologique (CTE) 2019". Vous souhaitez avoir plus de détails et bénéficier d’un retour d’expérience avant de vous lancer ? Participez à notre web-séminaire le 30 avril !

Un appel à candidatures pour déployer les CTE

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a officiellement lancé son appel à candidatures « Contrat de transition écologique 2019 », le 2 avril dernier. Cet appel à candidatures sera ouvert jusqu’au 27 mai. Les 40 lauréats seront annoncés le 2 juillet 2019, pour une période d’élaboration du contrat de 6 mois, c’est-à-dire jusqu’au mois de décembre 2019.

Si vous souhaitez postuler, rendez-vous sur la plateforme du Ministère, où tout est expliqué. Vous pourrez notamment y consulter les éléments attendus dans le formulaire de candidature.

Le CTE n'apporte pas d'enveloppe financière supplémentaire. Les projets bénéficient d'une ingénierie technique, financière et administrative, par les services de l’État, les établissements publics et les collectivités locales (départements, régions). L’État, notamment, se place dans une posture de facilitation et mobilise de façon coordonnée ses services et les établissements publics, et leurs dispositifs de droit commun. Le CTE fixe un programme d’actions opérationnelles sur 3 ou 4 ans avec des engagements précis et des objectifs de résultats.

Le CTE en résumé

Ce dispositif permet d’engager l’Etat et un territoire (EPCI) dans une démarche conjointe d’accélération des projets de transition écologique au niveau local, qui prend la forme d’un contrat doublé d’une quinzaine ou vingtaine d’actions concrètes (agriculture biologique, développement des énergies renouvelables, soutien aux mobilités propres, etc).

Il associe l’ensemble des acteurs locaux, à la fois associations, entreprises, chambres d’agriculture et consulaires, afin de développer une stratégie locale en faveur de la transition écologique.

A ce jour, 18 territoires sont engagés dans l’expérimentation et signeront un contrat de transition écologique d’ici à la fin du mois de juin 2019.

 

 

A quoi ressemble un contrat ?

Nous avons mis en ligne les quatre premiers contrats de transition écologique signés avec leurs annexes. Cliquez ci-dessous pour les télécharger :

Grand Arras

Cleantech Vallée

Sambre-Avesnois

Haute Côte d'Or

Échangez avec un territoire signataire !

Le PETR du Grand Briançonnais, membre du réseau TEPOS, s’est lancé dans la démarche en 2018 et signera son contrat le 25 avril prochain. Il ambitionne d'en faire un vecteur de la mobilisation des acteurs et citoyens du territoire, comme en témoigne son récent événement "36 communes en transition".

Vous voulez échanger avec un territoire qui a vécu le processus ? Pierre Leroy, maire du Puy-Saint-André et président du PETR, et Daphné Khalifa, directrice du PETR, témoigneront lors d’un web-séminaire le 30 avril de 11h à 12h30 !

Inscrivez-vous !

Les inscriptions sont réservées en priorité à nos membres. Si vous souhaitez toutefois y participer, merci de nous en faire la demande à contact (a) tepos.fr.