Règles d’utilisation de l’identité "Territoires à énergie positive"

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L’identité du réseau (« Territoires à énergie positive ») ne peut être utilisée par ses membres à des fins marketing ou comme une certification de qualité.

En revanche, l’utilisation de l’identité du réseau par les membres est possible et encouragée pour afficher son appartenance à celui-ci et à ses valeurs, ainsi que pour le faire connaître. Elle doit être accompagnée de la mention « Membre du réseau ».

Note importante : la marque « Territoire à énergie positive » (ainsi que « TEPos ») est déposée. Son usage est réservé aux membres du réseau.