CTE du Grand Arras

Consultez le contrat de transition écologique signé par le Grand Arras en 2018 et ses annexes.

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CTE Sambre-Avesnois

Consultez le contrat de transition écologique Sambre-Avesnois signé par la communauté d’agglomération de Maubeuge-Val de Sambre, communautés de communes du Sud Avesnois, du pays de Mormal et du Coeur de l’Avesnois en 2018 et ses annexes.

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CTE Haute Côte d’Or

Consultez le contrat de transition écologique Haute Côte d’Or signé par les communautés de communes du Pays Châtillonnais et du Montbardois en 2018 et ses annexes.

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CTE Cleantech Vallée

Consultez le contrat de transition écologique de la Cleantech Vallée signé par la communauté de communes du Pont du Gard et la communauté d’agglomération du Gard Rhodanien en 2018 avec ses annexes.

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Propositions en faveur de la transition énergétique territoriale

Ces propositions du CLER et du Réseau TEPOS en faveur de la transition énergétique territoriale ont été construites en lien avec les territoires et les autres acteurs impliqués dans le réseau, sur la base de leur expérience de terrain. Elles visent à préfigurer, notamment, les conditions d'une généralisation effective des Contrats de transition écologique annoncés par le gouvernement pour 2018.

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Lettre commune des ONGs sur les Contrats de Transition Écologique (6.12.17)

Cette lettre commune sur les contrats de transition écologique a été adressée par plusieurs associations de protection de l'environnement, dont le CLER, à Sébastien Lecornu, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire, le 6 décembre 2017

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Réponse de S. Lecornu à la lettre commune des ONGs (15.12.17)

Cette réponse de Sébastien Lecornu, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire, a été adressée à plusieurs associations de protection de l'environnement, dont le CLER, en réponse à leur lettre commune sur les contrats de transition écologique, le 15 décembre 2017.

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Doctrine d'élaboration des Contrats de Transition Ecologique (14.12.17)

Doctrine d'élaboration des Contrats de Transition Ecologique préparée par le Ministère de la Transition écologique et soldaire et diffusée à l'occasion de la Conférence des Territoires du 14 décembre 2017.

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