Un Plan Climat porté par le Schéma de cohérence territorial dans les Vosges

Carte de potentiel en énergies renouvelables du territoire du SCoT des Vosges centrales

Carte de potentiel en énergies renouvelables du territoire du SCoT des Vosges centrales

Published by Esther Bailleul on

Instauré en 2010 par la loi SRU, le Schéma de cohérence territorial (ou SCoT) est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification stratégique intercommunale, à l’échelle d’un large bassin de vie ou d’une aire urbaine. Mais dans les Vosges Centrales, le Syndicat Mixte en charge de l'élaboration et de la mise en œuvre du SCoT ne s'est pas limité à ce cadrage et s'est engagé dans la planification énergétique, en commençant par une animation énergie-climat auprès des collectivités.

S'étendant sur 140 000 ha autour de l'agglomération d'Epinal, le long du sillon lorrain, le SCoT des Vosges Centrales recouvre un territoire rural partagé entre la forêt et l'agriculture. Pour ses cinq intercommunalités et 123 communes (dont 75 % font moins de 2000 habitants) disposant de ressources et d’ingénierie limitées sur la question énergétique, l'animation territoriale est un véritable défi.

Dans cette configuration, le SCoT peut être un outil-clé d'animation, et surtout, de planification stratégique. Cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles, notamment sur les questions d’organisation de l’espace et d’urbanisme, les objectifs s'appliquent aux collectivités concernées de manière contraignante. Il peut ainsi porter un vrai projet de territoire basé sur la transition énergétique.

Alors qu'en 2007, lors de sa rédaction, le SCoT ne considère l'énergie qu'à la marge (le thème n'étant pas obligatoire), en 2009 les élus, soucieux des conséquences du changement climatique, chargent le Syndicat de porter un Plan Climat. Il se traduit dès 2011 par l'embauche d'un animateur Plan Climat, puis par le déploiement d'actions structurantes.

Le SCoT produit par exemple quantité d'informations sur le territoire pour orienter et suivre les politiques énergétiques locales, comme une analyse de l'impact économique de la consommation d'énergie du territoire.

SCoT Vosges centrales - Impact économique de l'énergie

Il a aussi réalisé des reportages sur des start-ups du territoire dans le secteur des énergies renouvelables (voir les vidéos à droite de cet article). « Cela fait connaître les filières et les compétences locales, explique Jacques Grondahl, animateur Plan Climat du SCoT. Plusieurs de ces entreprises ont été sollicitées pour des projets à la suite de ces reportages. »

De l'animation au projet de territoire

Depuis sa création, le SCoT travaille en collaboration avec les intercommunalités, et notamment l'agglomération d'Epinal, moteur sur ces thématiques depuis les années 2000. Elle porte des actions complémentaires de la démarche du SCoT et des projets pilotes, par exemple sur l'économie circulaire via la Société d'économie mixte Green Valley. Une dynamique commune à laquelle Michel Heinrich, Président de l'agglomération d'Epinal, mais aussi Président du SCoT et de la Fédération nationale des SCoT, n'est sans doute pas étranger.

Car ce sont bien les élus qui ont soutenu la montée en puissance du SCoT sur les questions énergie-climat. Ses programmes d'animation dépassent la sensibilisation et visent à favoriser une action ambitieuse, concertée et intégrée des collectivités en matière d'énergie : Conseil en énergie partagé (CEP) pour les communes, valorisation centralisée des Certificats d'Economie d'Energie (CEE), mise en ligne d'une plateforme web des mobilités alternatives à la voiture (www.coeur-vosges-mobilite.fr).... L'émulation suscitée par ces actions a même appelé la création d'une Agence locale de l’énergie et du climat fin 2014.

Dernier succès en date : l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte. Le SCoT a proposé aux intercommunalités du territoire, après concertation avec celles-ci, de candidater collectivement à l’appel à projet. Le dossier présentait une stratégie globale, portée par le SCoT, traduite par la définition de schémas structurants de transition énergétique (liées aux énergies renouvelables, à la mobilité, à l’économie circulaire) et des programmes d’actions opérationnelles portées par les intercommunalités, reflétant la mise en œuvre concrète de la planification énergétique du SCoT. Tous ont été labellisés TEPCV en juin 2015 et ont reçu 500 000 euros chacun pour mettre en œuvre ce projet.

Réviser le SCoT pour aller plus loin

Et maintenant ? Le SCoT des Vosges Centrales est actuellement en cours de révision. L'occasion pour les élus de réfléchir à l'ambition énergétique à donner au schéma. D’ores et déjà, le futur SCoT intègre les enjeux de la transition énergétique dans chacun de ses documents de diagnostic. La vision du Projet d’aménagement et de développement durable (PADD), deuxième volet du SCoT, est celle d'un territoire qui se voudra exemplaire sur le plan énergétique, au point d'en faire un pôle d'excellence.

Reste à s'entendre sur les objectifs précis à inscrire dans le Document d'orientation et d'objectifs (DOO). L'enjeu est de taille car ces objectifs seront ensuite retranscrits dans les documents d’urbanisme des communes, qui devront se mettre en compatibilité avec le schéma révisé. L'ambition est là, il s'agit maintenant de prendre des engagements qui pourront être tenus.

Le Guide des 10 ans du SCoT des Vosges centrales montre d'ores et déjà comment les sujets énergétiques sont articulés avec les axes stratégiques du SCoT dans sa version initiale :