Rapport d'enquête au sein du réseau TEPOS sur l'appel à projets TEPCV

Publié par Yannick Régnier le 12/02/2016

En réponse à des sollicitations provenant des membres du réseau TEPOS, le CLER a mené une enquête interne sur l’appel à projets "territoires à énergie positive pour la croissance verte" (TEPCV) du ministère de l'écologie. 25 territoires ont répondu, dont une grande majorité sont lauréats TEPCV.

La synthèse des différents retours de terrain pointe, au-delà du volontarisme qui a présidé à son lancement, certaines limites liées aux conditions de mise en œuvre de ce dispositif ambitieux.

Des propositions concrètes pour la deuxième phase de l'appel à projets TEPCV

Fruit de cette analyse détaillée, des propositions concrètes sont mises en exergue pour permettre l’amélioration du dispositif, dans la perspective de la sélection de nouveaux lauréats TEPCV annoncée par Ségolène Royal le 19 janvier dernier (pour atteindre 400 territoires TEPCV) et de l’extension de l’aide attribuée aux premiers territoires TEPCV.

Ces propositions concernent 5 champs principaux:

  • Améliorer la transparence, la lisibilité et la clarté de l’appel à projets
  • Élargir le champ d’éligibilité des actions à celles présentant un meilleur effet levier
  • Réviser les cibles de l’appel à projets
  • Créer davantage d’interactions entre les lauréats
  • Améliorer la cohérence de l’action de l’Etat
 

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Renforcer la coopération entre le ministère de l'écologie et le réseau TEPOS

Le réseau TEPOS est convaincu de l’intérêt d’entretenir de solides relations partenariales avec le ministère de l’écologie et les autres acteurs institutionnels. L'établissement d'un « terrain de jeu » commun où les actions de chacun sont coordonnées au mieux, dans un souci de lisibilité, d'efficacité et de complémentarité, est le meilleur moyen d’accompagner la transition énergétique des territoires, chacun apportant sa pierre selon ses approches spécifiques et ses moyens.

Nous souhaitons vivement que ce rapport d’enquête et les propositions afférentes soient l’occasion de renforcer notre coopération avec le ministère de l’écologie, auquel nous pourrons apporter dans la durée une analyse critique, constructive et approfondie relative aux dynamiques en cours sur le terrain, et une meilleure compréhension des conditions d’accompagnement permettant d’assurer leur amplification et leur continuité.