Les TEPOS en Nouvelle-Aquitaine : un programme d’accompagnement exemplaire !

Première rencontre des lauréats de l'appel à projets TEPOS 2017 en Nouvelle-Aquitaine

Première rencontre des lauréats de l'appel à projets TEPOS 2017 en Nouvelle-Aquitaine, à Angoulême le 6 février 2018.

Publié par Yannick Régnier le 26/02/2018

Les territoires lauréats de l’appel à projet TEPOS 2017 en Nouvelle-Aquitaine se sont rencontrés à Angoulême, le 6 février 2018. Ils rejoignent ainsi les premiers territoires déjà engagés dans cette démarche au niveau régional.

La démarche TEPOS en Nouvelle-Aquitaine

Co-animée par la Région et l’ADEME, la démarche TEPOS en Nouvelle Aquitaine s’inscrit dans la continuité des politiques publiques menées par la Région ex-Aquitaine dès 2012, puis la Région ex-Poitou-Charentes et l’ADEME dès 2014. Elle vient aujourd’hui les renforcer et les étendre à la Région ex-Limousin et à de nouveaux territoires.

Un nouvel appel à projets « TEPOS Nouvelle-Aquitaine » a ainsi été lancé en avril 2017, sur l’initiative de Maryse Combres, conseillère régionale déléguée à l’efficacité énergétique et aux énergies renouvelables (consulter le texte). 33 dossiers de candidature ont été reçus, parmi lesquels 13 lauréats ont été retenus. Ils seront accompagnés par l’ADEME et la Région sur la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020.

Logo TEPOS en Nouvelle Aquitaine

Chaque territoire a été sélectionné sur un programme comprenant 8 actions opérationnelles, dont 3 actions « de massification », avec un objectif annuel à atteindre pour chaque action. Il intègre nécessairement les enjeux d’accompagnement des entreprises, de mobilisation et participation des habitants et des transports-déplacements, ainsi que des actions innovantes.

Le réseau TEPOS en Nouvelle-Aquitaine

Le réseau régional des TEPOS est désormais composé de 24 territoires, avec 11 territoires accompagnés avant 2017 par la Région et/ou l’ADEME et donc 13 nouveaux territoires identifiés en 2017.

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Un accompagnement des territoires à 360°

Tout d’abord, les territoires lauréats bénéficient d’un contrat avec l’ADEME et la Région sur 3 ans, dont les modalités sont les suivantes :

  • Une aide maximale de 60 000 € par territoire et par an (50 % ADEME et 50 % Région).
  • Des objectifs à atteindre en fin de contrat.
  • Des objectifs intermédiaires annuels à atteindre (pour la Région), pour lesquels un bilan annuel chiffré doit être produit dès le début d’année n+1, et auxquels est conditionné le versement de 40 % de l'aide de la Région.

Par ailleurs, trois assistances à maîtrise d’ouvrage (AMO) sont mises en place pour accompagner les territoires dans leur démarche.

1/ Une AMO de consolidation du scénario énergétique

A partir des données ‘énergie-climat’ disponibles proposées par l’AREC et les agences locales, une AMO (confiée à Axenne) se chargera d’approfondir l’état des lieux (notamment potentiels EnR) et les perspectives figurant dans le dossier de candidature des territoires, et produira une trajectoire TEPOS pour chacun d’entre eux, en travaillant sur des évolutions volontaristes des consommations d’énergie et des productions d’énergies renouvelables.

2/ Une AMO « généraliste »

Une AMO « généraliste » (confiée à Auxilia et Transitions) accompagnera chaque territoire dans sa démarche globale, à travers un appui et un suivi individuel à hauteur de 5 jours par an, sur la durée du contrat et sur tous les sujets TEPOS.

Dans le cadre d’un marché précédent de même nature en Poitou-Charentes, cet appui « à la carte » a pu concerner :

  • L’animation d’un débat d’élus pour préserver le budget ‘énergies renouvelables’ du Thouarsais
  • Des formations des élus et services communaux à la Transition énergétique en Haute-Saintonge
  • La co-construction du dispositif de gouvernance de la Plateforme de Rénovation de l’Angoumois
  • Etc ...

L’AMO « généraliste » appuiera par ailleurs l’ADEME et la Région dans la coordination et l’animation du réseau des TEPOS (voir ci-dessous) : préparation et animation des temps de rencontres thématiques, production d’outils et de documents au service des TEPOS, etc.

3/ Une AMO « technique »

Une AMO « technique » fournira des compétences techniques et juridiques aux chargés de mission et aux élus, et organisera des formations approfondies sur différentes thématiques telles que : mobilité, rénovation énergétique, solaire photovoltaïque, solaire thermique, méthanisation, biomasse, géothermie, juridique… Chaque territoire bénéficiera, à nouveau, de 5 jours par an d’accompagnement « à la carte ».

Les missions seront typiquement les suivantes :

  • Production d’éléments de décision pour le territoire nécessitant un niveau élevé d’expertise technico-juridique,
  • Participation en tant qu’expert technico-juridique à l’animation du réseau TEPOS, en lien avec l’AMO généraliste,
  • Participation à des réunions territoriales nécessitant un niveau élevé d’expertise technico-juridique.

Une animation collective du réseau TEPOS régional

Une plate-forme collaborative, animée par l’ADEME, rassemble déjà les chargés de mission des territoires engagés dans la transition énergétique en Nouvelle-Aquitaine (TEPOS, TEPCV, PCAET volontaires et réglementaires, Cit'ergie), soit 110 membres (au 6 février). Elle intégrera naturellement les chargés de mission des nouveaux lauréats TEPOS, aussitôt qu’ils seront recrutés.

A l’échelle régionale, des temps collectifs de formation et de partage des pratiques seront régulièrement organisés. Cela comprend :

  • Un comité de pilotage annuel de bilan – perspectives (décembre-janvier) sur chaque territoire
  • Des réunions de réseau régulières pour partager les expériences entre chargés de mission
  • Une rencontre des élus TEPOS par an
  • Des journées thématiques, webinaires, points d’étapes… par sujet ou par cible, en fonction des besoins

Enfin, l’AREC proposera une méthode de suivi et d’évaluation comprenant la fourniture aux territoires de données énergétiques (consommations, production…) et une batterie d’indicateurs spécifiques pour les TEPOS.

Faire le lien avec le développement des filières vertes

La Région Nouvelle Aquitaine assume avec force sa compétence de développement économique. Ainsi, elle déploie un programme “Usine du futur” en faveur de la compétitivité des entreprises, qui intègre un volet “efficacité énergétique et environnementale”. Parallèlement, elle souhaite développer spécifiquement les filières de l'économie verte et favoriser l'implantation d'entreprises pour ce secteur dynamique. L’ADEME partage naturellement cette ambition et les deux institutions proposent des dispositifs d’aides financières en la matière.

La Région et l’ADEME souhaitent faire se croiser les dynamiques territoriales et de filières de la ‘croissance verte’. Ainsi, les territoires TEPOS sont pressentis pour être des partenaires relais et des terrains d’expérimentation propices pour les offres de services et de produits innovants proposées par des entreprises régionales. Ils peuvent aussi participer à accompagner les entreprises locales dans la réalisation de diagnostics et la définition et la mise en oeuvre de plans d’actions. De plus amples réflexions sont actuellement menées pour enrichir les interactions.