Appel à Manifestation d’Intérêt « Territoires à Energie Positive » en Rhône-Alpes

Appel à Manifestation d’Intérêt « Territoires à Energie Positive » en Rhône-Alpes
Publié par Région Rhône-Alpes le 15/06/2012

Pour préparer l’ensemble de son territoire à la transition énergétique, la Région et l’ADEME Rhône-Alpes souhaitent encourager et accompagner des territoires pilotes, dénommés « territoires à énergie positive » ou « TEPOS » qui s’engageraient dans une démarche de transition sur une trajectoire permettant d’atteindre l’équilibre entre la demande d’énergie et la production d’énergies renouvelables locales à l’horizon 2050. Dans ce contexte, elle souhaite associer les différents échelons de collectivités et les différents acteurs du territoire pour porter un programme ambitieux et la mise en place d’une dynamique partenariale cohérente.

En sélectionnant des territoires démonstrateurs, suffisamment grands pour que la courbe des consommations ne soit pas influencée par un seul projet et suffisamment motivés pour que l’impact soit visible en 2020, la Région poursuit les objectifs suivants :

  • démontrer sur 10 à 15 territoires, la possibilité physique de faire bouger les courbes,
  • évaluer les coûts ainsi que les bénéfices économiques et sociétaux de cette mobilisation,
  • disposer d’un retour d’expérience transposable.

Cette démarche est menée conjointement par la Région Rhône-Alpes et l’ADEME – direction régionale Rhône-Alpes, qui copilotent et cofinancent cette action. Voir le cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt - AMI.

Public concerné

Les collectivités territoriales bénéficiaires sont les différents types d’EPCI, les communautés de communes, d’agglomération, les Parcs naturels régionaux et autres territoires de projet structurés.

Montant de l'aide / accompagnement proposé

* Financement d’une AMO, assistance à maîtrise d’ouvrage, sous maîtrise d’ouvrage de la collectivité, au taux d’aide maximum de 80% dans la limite d’un plafond de subvention de 100 000 € (voir le cahier des charges pour le contenu détaillé de l'AMO),

* Accès prioritaire aux dispositifs de la Région et de l'ADEME.

Modalités d'attribution

L’ensemble des dossiers complets éligibles, après instruction, est présenté à un jury, composé de membres issus de la Commission Énergie de la Région Rhône-Alpes et de représentants de l’ADEME, chargé de sélectionner les projets lauréats qui seront proposés à la Commission Permanente du Conseil Régional pour l’attribution d’une aide régionale. Ce jury pourra s’adjoindre les compétences d’experts issus de structures spécialisées rhônalpines ou nationales : ARC Énergie, Cluster Ecoénergie, CLER (Réseau pour la transition énergétique)….